Conditions générales
ASCMS
| ASSURANCE | Pour les usagers licenciés dans des sections de l’ASCMS, l’assurance est comprise dans la licence fédérale. Sinon, chaque adhérent doit souscrire un contrat responsabilité civile personnelle et/ou familiale en cas de dommage qu’il causerait. Si la responsabilité de l’ASCMS est engagée, les dommages corporels et matériels subis sont couverts au titre de l’assurance responsabilité souscrite par l’association. |
|---|---|
| RÉCUPÉRATION DE SÉANCES | Sauf exception mentionnée dans le descriptif de la section, les activités fonctionnent de mi-septembre à mi-juin hors vacances scolaires et jours fériés. En cas d’absences de l’animateur(trice) ou d’indisponibilité des locaux, les séances sont récupérées. Si en tant qu’adhérent vous manquez une séance, celle-ci n’est ni rattrapable ni remboursable. |
| ACTIVITÉS ANNULÉES | Des quotas minimums sont indiqués au regard de certaines activités. En cas d’absence d’atteinte de ceux-ci, l’activité prendra fin aux vacances scolaires d’octobre. Les inscrits se verront remboursés au prorata des séances déjà effectuées. |
| DONNÉES COLLECTÉES | Les données collectées par l’ASCMS lors de votre inscription sont uniquement utilisées par l’ASCMS et ses professeurs/intervenants dans le cadre des activités de l’ASCMS. Ces données ne sont pas diffusées à l’extérieur sauf nécessité administrative, par exemple l’inscription aux examens en Musique... Le courriel transmis lors de l'inscription est utilisé uniquement pour les communications liées aux activités de l'ASCMS comme les propositions de spectacles, soirée dansante... ainsi que des informations spécifiques à vos activités. |
Utilisation des services de la plateforme Pep's Up
Toute création de compte et/ou utilisation des services de Pep's Up suppose l'acceptation des Conditions générales de Pep's Up.
